Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_088 – DPU – DIA TdM 24H029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H029...

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DECRE_2024_087 – Parcours éducatifs 2024-205

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif pour les parcours éducatifs 2024-2025

Ressource documentaire

DECRE_2024_086 – Refacturation prestations informatiques

Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie pour la période du...

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DECRE_2024_085 – Avenant au marché de contrôles techniques

Décision du Président portant sur la passation d’un avenant au marché de prestations de contrôles techniques périodiques pour l’agjoueet...

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DECRE_2024_084 – Entretien et maintenance chauffage

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’entretien et maintenance des installations de chauffage, production Eau...

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DECRE_2024_083 – Livres non scolaires 2025

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2025

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DECRE_2024_082 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant au semestre à la Piscine de La Bretonnière

Ressource documentaire

DECRE_2024_081 – DPU – DIA TdM 24H028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H028...

Ressource documentaire

DECRE_2024_080 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant à la Piscine de La Bretonnière

Ressource documentaire

ARRAE_2024_042 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président portant ouvertured’une enquête publique unique relative aux projets de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...