Archives des Décision du président - Page 8 sur 28 - Terres de Montaigu
Ressource documentaire

DECRE_2024_076 – Avenant marché ascenseurs et élévateurs

Décision du Président portant sur l’avenant n°3 au marché de prestation d’entretien et maintenance des ascenseurs et élévateurs
Ressource documentaire

DECRE_2024_075 – Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale
Ressource documentaire

DECRE_2024_074 – Transport scolaire

Décision du Président portant sur les tarifs complémentaires du transport scolaire
Ressource documentaire

DECRE_2024_073 – DPU – DIA TdM 24H026

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H026...
Ressource documentaire

DECRE_2024_072 – DPU – DIA TdM 24H025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H025...
Ressource documentaire

DECCP_2024_071 – Avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée
Ressource documentaire

DECCP_2024_070 – Tarifs du Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant sur les nouveaux tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie
Ressource documentaire

DECRE_2024_069 – DPU – DIA TdM 24H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H023...
Ressource documentaire

DECRE_2024_068 – DPU – DIA TdM 24H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H022...
Ressource documentaire

DECPR_2024_067 Modification provisoire Abonnement Bien être à la Piscine

Décision du Président portant sur la modification provisoire de l’abonnement Bien être à la Piscine de la Bretonnière jusqu’au...
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