Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2025_034 – Prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

Ressource documentaire

DECRE_2025_033 – Remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

Ressource documentaire

DECRE_2025_032 – Tarifs des cartes abonnement achetées avant la saison estivale de la Piscine

Décision du Président portant sur les tarifs des cartes d’abonnement achetées avant la saison estivale pour la Piscine de...

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DECRE_2025_031 – Avenant au marché de mission d’assitance à maitrise d’ouvrage

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des...

Ressource documentaire

DECRE_2025_030 – DPU – DIA TdM 25H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H007...

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DECRE_2025_029 – Contrat de prêt Transformation écologique

Décision du Président portant mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le budget principal

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DECRE_2025_028 – DPU – DIA TdM 25H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H006...

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DECRE_2025_027 – DPU – DIA TdM 25H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H005...

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DECAE_2025_026 – Fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président relative à la fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage du 18 juillet au 11...

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DECAE_2025_025 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...