Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 483 résultats

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Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour...

ARRRE_2026_075 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...

Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_032 – Avenant n°1 – Location de matériels scéniques et prestations associées destinés aux évènements culturels

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de services de location de matériels scéniques...

DECRE_2026_033 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...

Séance du Conseil d’agglomération du 11 mai 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_031 – Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de Boufféré...

ARRAE_2026_064 Prescription de la modification n° 7 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_065 Prescription de la modification n° 8 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

DECRE_2026_029 – Avenant n°2 au lot n°01 du marché de travaux d’assainisssement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP)

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°1 “Rue Saint-Jacques à Montaigu” du marché...

DECRE_2026_028 – DPU – DIA TdM 26H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

DECRE_2026_030 – Cession de 3 copieurs à titre gracieux

Décision du Président de Terres de Montaigu portant cession de 3 copieurs à titre gracieux 
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