DECRE_2023_025 – Avenant marché études préalables aménagement ZA Marches de Bretagne
Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réalisation d’études préalables à l’aménagement de la Zone d’Activités...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 13 avril 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 13 avril 2023 : Ordre du jour de...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 janvier 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 janvier 2023 : Ordre du jour...
DECRE_2023_022 – Solution de gestion du transport scolaire
Décision du Président portant sur l’acquisition et la mise en place d’une solution de gestion du transport scolaire.
ARRAE_2023_008 Déversement des eaux usées de Briogel
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brio’gel...
ARRAE_2023_007 Déversement des eaux usées de Saveurs et Nature
Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Saveurs...
ARRAE_2023_009 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
DECPR_2023_019 – Tarif bar Théâtre de Thalie
Décision du Président fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie pendant la manifestation le Printemps du Livre...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 février 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 février 2023 : Ordre du jour de...
DECRE_2023_020 – DPU – DIA 085 TdM 23H006
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H006...
DECRE_2023_021 – DPU – DIA 085 TdM 23H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H007...
DECRE_2023_012 – DPU – DIA 085 TdM 23H005
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H005...