Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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Séance du Conseil d’administration du CIAS du 7 décembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 7 décembre 2023 : Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...

DECDA_2024_001 – Modification régie de recettes Maison de la Rivière

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes Maison de la Rivière

DECRE_2024_002 – DPU – DIA 085 TdM 23H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H033...

DECDA_2024_003 – Tarifs 2024 Office de Tourisme

Décision du Président portant sur tarification 2024 à l’office de tourisme

DECRE_2024_004 – DPU – DIA 085 TdM 23H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H035...

DECRE_2024_005 – DPU – DIA 085 TdM 24H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H001...

DECRE_2023_097 Assainissement EU/EP et aménagement voirie – La Bruffière

Décision du Président portant attribution du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...
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