Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_011 – DPU – DIA 085 TdM 24H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H003...

DECRE_2024_012 – DPU – DIA 085 TdM 24H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H004...

DECRE_2024_013 – DPU – DIA 085 TdM 24H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H005...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 22 février 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 22 février 2024 : Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 17 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 17 avril 2024 : Ordre du jour de...

DECRE_2024_008 Nettoyage et entretien parking à étages

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de nettoyage et d’entretien régulier du paking à étages de...

DECRE_2024_009 Tarifs des animations de l’office de tourisme

Décision du Président fixant les tarifs des animations 2024 à l’office de tourisme Terres de Montaigu

DECRE_2024_010 Tarifs des prestations de la Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs des prestations 2024 à la Maison de la Rivière

DECDA_2024_006 – Modification régie de recettes Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes de l’Office de Tourisme

DECRE_2024_007 Travaux d’aménagement du centre-bourg – La Bernardière

Décision du Président relatif à un avenant au lot n°3 “Aménagements paysagers” dans le cadre des travaux d’aménagement du...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 7 décembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 7 décembre 2023 : Ordre du jour de...
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