Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 483 résultats

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DECRE_2026_020 – Assurances Dommages-ouvrage réhabilitation et extension du pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant souscription des contrats d’assurances “Dommages-ouvrage et garanties diverses” applicatbles à l’opération...

DECRE_2026_019 – DPU – DIA TdM 26H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H007...

DECRE_2026_021 – DPU – DIA TdM 26H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H008...

DECRE_2026_016 – DPU – DIA TdM 26H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H005...

DECRE_2026_018 – DPU – DIA TdM 26H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H006...

DECRE_2026_017 – Plans de Gestion Durable des Haies

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de mission d’élaboration de Plans de Gestion Durable...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 mars 2026 : Ordre du jour de...

DECRE_2026_015 – Carte achat public

Décision du Président de Terres de Montaigu portant renouvellement de la carte achat public

DECAE_2026_008 – Tarifs du service transport scolaire 2026/2027

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2026/2027

DECRE_2026_009 – DPU – DIA TdM 26H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H002...

DECRE_2026_010 – DPU – DIA TdM 26H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H003...

DECRE_2026_011 – DPU – DIA TdM 26H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H004...
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