Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H007...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des...

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H006...

Décision du Président portant mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le budget principal

Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...

Décision du Président relative à la fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage du 18 juillet au 11...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H005...

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

Décision du Président portant sur la Convention d’occupation précaire pour les activités du Conservatoire Intercommunal de Musique de Terres...

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique à la Maison de la Rivière pour la saison 2025

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