DECRE_2024_044 – DPU – DIA TdM 24H016
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H016...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
DECCP_2024_041 – Printemps du Livre de Montaigu 2024 – Remboursement des frais de transport
Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport des auteurs venus au Printemps du Livre de...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 4 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
ARRAE_2024_023 Prescription modification 5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de...
DECRE_2024_039 – Emprunt pour le budget ZAE
Décision du Président portant sur la mise en place d’un emprunt auprès du Crédit Agricole pour financer l’aménagement du...
DECRE_2024_040 – DPU – DIA TdM 24H013
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H013...
ARRAE_2024_022 Interdiction d’utilisation de bateau amorceur
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant interdiction d’utilisation de bateau amorceur ou tout autre moyen nautique et...
DECRE_2024_038 – DPU – DIA TdM 24H012
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H012...
DECRE_2024_036 – DPU – DIA TdM 24H010
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H010...
DECRE_2024_037 – DPU – DIA TdM 24H011
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H011...
DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière
Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière