DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse
Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...
DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...
DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière
Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...
DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets
Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...
DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...
DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique
Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique
DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse
Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse
DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique
Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...
DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...
DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse
Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse
DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...
DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie
Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie