Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 11 mai 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2026 Ordre du jour...

ARRRE_2026_079 – Nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS

Arrêté du Président portant nomination des membres du Conseil d’administration du CIAS dénommé Terres de Montaigu, CIAS Montaigu-Rocheservière

DECRE_2026_037 – DPU – DIA TdM 26H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H012...

DECRE_2026_038 – DPU – DIA TdM 26H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H013...

DECRE_2026_036 – Avenant n°1 – Travaux de construction d’une station d’épuration

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux de construction d’une station d’épuration...

ARRRE_2026_076 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...

DECRE_2026_035 – DPU – DIA TdM 26H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H014...

DECRE_2026_034 – DPU – DIA TdM 26H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H011...

Séance du Conseil d’agglomération du 07 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 07 avril 2026 Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_032 – Avenant n°1 – Location de matériels scéniques et prestations associées destinés aux évènements culturels

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de services de location de matériels scéniques...
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