Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Séance du Conseil d’agglomération du 07 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 07 avril 2026 Ordre du jour...

ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidents

Arrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents

DECCP_2026_027 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du...

Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 février 2026 Ordre du jour...

DECCS_2026_026 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification complémentaires pour les projets et actions d’autofinancement portés par l’animation...

DECDA_2026_025 – Spectacle Printemps du Livre de Montaigu

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification des spectacles organisés par l’Office de Tourisme dans le cadre...

ARRAE_2026_008 Prescription de la modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_009 Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°9 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

DECRE_2026_023 – DPU – DIA TdM 26H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

DECRE_2026_024 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement des prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement...

Séance du Bureau d’agglomération du 29 janvier 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

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