Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 15 octobre 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 15 octobre 2026 : Ordre du jour de...

DECAE_2026_077 – Déploiement et exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

Décision du Président portant attribution de l’appel à manifestation d’intérêt pour le déploiement et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour...

DECRE_2026_078 – DPU – DIA TdM 26H024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H024...

Séance du Conseil d’agglomération du 28 septembre 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 septembre 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_079 – DPU – DIA TdM 26H025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H025...

ARRAE_2026_099 – Non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°8 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°8 du Plan...

DECRE_2026_076 – Avenant maitrise d’oeuvre pour la construction d’un bassin tampon et l’extension de la station de traitement des Abraies à L’Herbergement

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de maitrise d’oeuvre et fixant la rémunération définitive à 3,78%

Séance du Conseil d’agglomération du 29 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2026 Ordre du jour...

DECCIAS_26_0021 – Mobilier intérieur UPAD

Décision du Président portant sur l’attribution de fourniture de mobiliter intérieur pour l’UPAD Danièle Liaigre

Séance du Bureau d’agglomération du 17 septembre 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 17 septembre 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_073 – DPU – DIA TdM 26H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H020...

DECRE_2026_074 – DPU – DIA TdM 26H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H021...

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