Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 382 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2025_049 – Achat de 4 véhicules

Décision du Président portant sur l’acquisition de 4 véhicules

DECRE_2025_048 – Avenant au marché d’étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur d’assainissement

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réaliation d’un étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur...

ARRAE_2025_028 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du...

ARRAE_2025_027 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

DECRE_2025_045 – Modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

DECRE_2025_046 – Cours Académie Saint-Sauveur

Décision du Président portant tarification des cours académie au Site Saint-Sauveur

Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour...

DECRE_2025_047 – Tarifs complémentaires Office de Tourisme

Décision du Président portant tarification complémentaire à l’office de tourisme

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 26 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 26 juin 2025 : Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 mars 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 mars 2025 : Ordre du jour de...
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