Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 485 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2026_034 – DPU – DIA TdM 26H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H011...

DECRE_2026_035 – DPU – DIA TdM 26H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H014...

Séance du Conseil d’agglomération du 11 mai 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 07 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 07 avril 2026 Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

ARRRE_2026_075 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...

DECRE_2026_032 – Avenant n°1 – Location de matériels scéniques et prestations associées destinés aux évènements culturels

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de services de location de matériels scéniques...

DECRE_2026_033 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...

DECRE_2026_028 – DPU – DIA TdM 26H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

DECRE_2026_030 – Cession de 3 copieurs à titre gracieux

Décision du Président de Terres de Montaigu portant cession de 3 copieurs à titre gracieux 

DECRE_2026_031 – Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage de Boufféré...
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