Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 510 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 juin 2026 : Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’agglomération du 08 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 29 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_045 – Avenant 1 au lot 4 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°04 Charpente métallique du marché de travaux de réhabilitation et...

DECRE_2026_046 – Avenant 1 au lot 5 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°05 Bardage et couverture métallique du marché de travaux de...

DECRE_2026_047 – Avenant 1 au lot 7 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°07 Métallerie du marché de travaux de réhabilitation et d’extension...

DECRE_2026_048 – Avenant 1 au lot 8 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°08 Menuiseries extérieures aluminium du marché de travaux de réhabilitation...

DECRE_2026_049 – Avenant 1 au lot 9 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°09 Menuiseries intérieures du marché de travaux de réhabilitation et...

DECRE_2026_050 – Avenant 1 au lot 11 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°11 Faux plafonds du marché de travaux de réhabilitation et...

DECRE_2026_051 – Avenant 1 au lot 12 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°12 Carrelage Faïence du marché de travaux de réhabilitation et...

DECRE_2026_052 – Avenant 1 au lot 14 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°14 Sols sportifs du marché de travaux de réhabilitation et...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 24 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 24 juin 2026 : Ordre du jour de...
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