Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 443 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 février 2026 Ordre du jour...

DECDA_2026_004 – Tarifs complémentaires Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs complémentaires “Bien-être” et “Animation” de la Piscine de la...

DECCS_2026_005 – Formation Premiers Secours Citoyens

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant laparticipation aux formations Premiers Secours Citoyens 

DECRE_2026_006 – DPU – DIA TdM 26H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H001...

DECDA_2026_003 – Tarifs 2026 de l’Office de Tourisme

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’Office de Tourisme pour l’année 2026

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 décembre 2025 : Ordre du jour de...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 29 janvier 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 janvier 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 janvier 2026 : Ordre du jour de...

DECDA_2026_001 – Tarifs 2026 de la Maison de la Rivière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de la Maison de la Rivière pour l’année 2026

DECRE_2026_002 – Maitrise d’oeuvre – Station de traitement des Abraies à L’Herbergement

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant le marché de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un bassin tampon...

DECRE_2025_087 – DPU – DIA TdM 25H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H0232...
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