Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 374 résultats

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DECRE_2024_038 – DPU – DIA TdM 24H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H012...

DECRE_2024_036 – DPU – DIA TdM 24H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H010...

DECDA_2024_034 Tarifs de la boutique de la Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique 2024 à la Maison de la Rivière

DECCS_2024_033 – Tarifs Animation jeunesse – Eté 2024

Décision du Président fixant les tarifs Eté 2024 de l’animation jeunesse

DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

DECDA_2024_035 Partenariat avec Nature et Découvertes

Décision du Président fixant les tarifs des offres du site de la Maison de la Rivière via la marketplace...

DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...

DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...

DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...

DECCS_2024_028 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture du vendredi 2 août 17h au lundi 26 août 9h...

DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...
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