Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président relatif à l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...

Décision du Président portant mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie pour l’association Le Collectif des...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H014...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H015...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H016...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H017...

Décision du Président portant attribution de la mission de maitrise d’oevure pour la réhabilitation d’une salle de sport et...

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport des auteurs venus au Printemps du Livre de...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du PLUi de l’ancienne Communauté de...

Décision du Président portant sur la mise en place d’un emprunt auprès du Crédit Agricole pour financer l’aménagement du...

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