Ressources documentaires - Terres de Montaigu

DECRE_2024_057 – DPU – DIA TdM 24H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H019...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...

Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_054 – DPU – DIA TdM 24H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H018...

DECRE_2024_055 – DPU – Travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd, commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies

DECRE_2024_056 – DPU – Travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

DECPR_2024_051 Tarifs cabane estivale Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des produits vendus à la cabane estivale de la...

DECPR_2024_052 Tarifs droits d’entrée au 2 septembre 2024 à la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrée à la Piscine de la Bretonnnière...

DECPR_2024_053 Tarifs des activités 2024/2025 à la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités à la Piscine de la Bretonnnière à...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 17 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 17 avril 2024 : Ordre du jour de...

DECPR_2024_049 – Tarif des cartes d’abonnement de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président relatif à la fixation de tarifs préférentiels pour les cartes d’abonnement de la Piscine de La...

DECCS_2024_050 Initiations au 1er secours

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...

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