Séance du Conseil d’administration du CIAS du 17 avril 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 17 avril 2024 : Ordre du jour de...
DECPR_2024_049 – Tarif des cartes d’abonnement de la Piscine de la Bretonnière
Décision du Président relatif à la fixation de tarifs préférentiels pour les cartes d’abonnement de la Piscine de La...
DECCS_2024_050 Initiations au 1er secours
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...
DECRE_2024_048 – Avenant au travaux rue Vincent Ansquer à Treize-Septiers
Décision du Président relatif à l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...
DECRE_2024_047 – Mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie
Décision du Président portant mise à disposition de la salle pédagogique de la Valorétrie pour l’association Le Collectif des...
DECRE_2024_045 – DPU – DIA TdM 24H017
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H017...
DECRE_2024_046 – Maitrise d’oeuvre Salle de sport Rocheservière
Décision du Président portant attribution de la mission de maitrise d’oevure pour la réhabilitation d’une salle de sport et...
DECRE_2024_042 – DPU – DIA TdM 24H014
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H014...
DECRE_2024_043 – DPU – DIA TdM 24H015
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H015...
DECRE_2024_044 – DPU – DIA TdM 24H016
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H016...
Séance du Bureau d’agglomération du 21 mars 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 21 mars 2024 : Ordre du...
DECCP_2024_041 – Printemps du Livre de Montaigu 2024 – Remboursement des frais de transport
Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport des auteurs venus au Printemps du Livre de...