Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 521 résultats

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DECRE_2026_013 – Avenant au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°3 du marché de travaux d’assainissement eaux...

DECCS_2026_014 – Tarifs du Conservatoire 2026/2027

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du Conservatoire pour l’année scolaire 2026/2027

DECAE_2026_008 – Tarifs du service transport scolaire 2026/2027

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2026/2027

DECRE_2026_009 – DPU – DIA TdM 26H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H002...

DECRE_2026_010 – DPU – DIA TdM 26H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H003...

DECRE_2026_007 – Itinéraire cyclable Saint-Sulpice-le-Verdon à Mormaison

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au travaux d’aménagement de l’itinéraire cyclable entre les communes...

ARRAE_2026_006 – Déversement des eaux usées de Strapharm

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement STRAPHARM dans le système...

ARRAE_2026_007 – Déversement des eaux usées de VMI

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement VMI dans le système...

Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 janvier 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 janvier 2026 : Ordre du jour de...

DECCS_2026_005 – Formation Premiers Secours Citoyens

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant laparticipation aux formations Premiers Secours Citoyens 

DECRE_2026_006 – DPU – DIA TdM 26H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H001...
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