DECRE_2023_084 – DPU – DIA 085 TdM 23H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H027...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 20 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 20 septembre 2023 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...
DECAE_2023_081 Fourniture conteneurs ordures ménagères et déchets
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et...
DECRE_2023_076 – DPU – DIA 085 TdM 23H021
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H021...
DECRE_2023_077 – DPU – DIA 085 TdM 23H022
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H022...
DECRE_2023_078 – DPU – DIA 085 TdM 23H024
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H024...
DECRE_2023_079 – DPU – DIA 085 TdM 23H025
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H025...
ARRRE_2023_071 Dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5
ARRAE_2023_070 Prescription de la modification n°4 PLUi Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...
DECRE_2023_075 Avenant marché travaux rue de la gare
Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement...