Ressources documentaires - Terres de Montaigu

DECRE_2025_086 – Photographies

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les conditions d’utilisation des photographies appartenant à Terres de Montaigu pour...

DECAE_2025_084 – Transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les prestations de transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité...

DECRE_2025_085 – Maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une salle de sport et la construction d’une salle multi-activités au complexe sportif de Rocheservière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 à la mission de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du...

DECRE_2025_082 – DPU – DIA TdM 25H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H022...

DECAE_2025_083 – Itinéraire cyclable à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’aménagement d’un itinéraire cyclable entre les communes de Saint-Sulpice-le-Verdon...

DECAE_2025_078 – Travaux station d’épuration Treize-Septiers

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’optimisation de la chaine d’autosurveillance et de protection aux...

DECRE_2025_079 – Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique de la résidence La Peupleraie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique...

DECAE_2025_080 – Tarifs assainissement collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement collectif pour l’année 2026

DECAE_2025_081 – Tarifs assainissement non collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement non collectif pour l’année 2026

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 octobre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 octobre 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_077 – DPU – DIA TdM 25H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H021...

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