Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 409 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...

DECAE_2023_081 Fourniture conteneurs ordures ménagères et déchets

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et...

Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...

DECRE_2023_078 – DPU – DIA 085 TdM 23H024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H024...

DECRE_2023_079 – DPU – DIA 085 TdM 23H025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H025...

DECRE_2023_076 – DPU – DIA 085 TdM 23H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H021...

DECRE_2023_077 – DPU – DIA 085 TdM 23H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H022...

ARRRE_2023_071 Dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant dissolution de la régie de recettes Cinéma Caméra 5

ARRAE_2023_070 Prescription de la modification n°4 PLUi Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...

DECRE_2023_073 Avenant marché contrôles techniques

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques

DECRE_2023_074 Projets et actions d’autofinancement

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des projets et actions d’autofinancement des jeunes du service...

DECRE_2023_075 Avenant marché travaux rue de la gare

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement...
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