Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

DECRE_2024_064 – DPU – DIA TdM 24H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H021...

DECRE_2024_057 – DPU – DIA TdM 24H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H019...

DECRE_2024_060 – DPU – DIA TdM 24H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H020...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 mai 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 mai 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_054 – DPU – DIA TdM 24H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H018...

DECRE_2024_055 – DPU – Travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement du Pôle Santé de Montréverd, commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies

DECRE_2024_056 – DPU – Travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

Décision du Président portant attribution des marchés de travaux d’aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Rocheservière

Séance du Conseil d’agglomération du 8 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 8 avril 2024 Ordre du jour...

DECPR_2024_051 Tarifs cabane estivale Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des produits vendus à la cabane estivale de la...

DECPR_2024_052 Tarifs droits d’entrée au 2 septembre 2024 à la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrée à la Piscine de la Bretonnnière...

DECPR_2024_053 Tarifs des activités 2024/2025 à la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités à la Piscine de la Bretonnnière à...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 17 avril 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 17 avril 2024 : Ordre du jour de...

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