Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 547 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRRE_2023_001 Titres restaurant

Arrêté du Président du CIAS Montaigu-Rocheservière portant attribution des titres restaurant aux agents du CIAS

DECRE_2023_046 Assurances Dommages Ouvrage Hôtel intercommunal

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif aux assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses...

DECRE_2023_049 – DPU – DIA 085 TdM 23H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H014...

DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...

DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...

DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...

DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme

Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...

ARRRE_2023_062 Titres restaurant

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant attribution des titres restaurant aux agents de la communauté d’agglomération

DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...

DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière

DECPR_2023_043 Tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

DECPR_2023_044 Tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière
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