Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 547 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2023_069 Aménagement tourne à gauche et traversée cycle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché d’aménagement d’un tourne à gauche ZA La Bretonnière...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 juillet 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 juillet 2023 : Ordre du jour...

DECCS_2023_068 Initiations au 1er secours

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur les initiations aux gestes de premiers secours destinées aux personnes...

ARRAE_2023_065 Absence évaluation environnementale PLUi CCCR

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

DECDA_2023_065 Saison culturelle 2023-2024

Décision du Président portant tarification de la saison culturelle 2023-2024 du Théâtre de Thalie

DECRE_2023_066 – DPU – DIA 085 TdM 23H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H020...

DECDA_2023_067 Offre scolaire 2023-2024

Décision du Président portant sur les droits d’entrée aux activités scolaires proposées sur les différents équipements de Terres de...

DECRE_2023_064 – Prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante “ECL’OR”

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

DECRE_2023_063 Mise en place d’un emprunt

Décision du Président portant mise en place d’un emprunt sur le budget principal pour le financement de la construction...

DECRE_2023_062 Exécution de services de transports

Décision du Président portant attribution du marché d’exécution de services de transports

DECRE_2023_048A – DPU – DIA 085 TdM 23H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H013...

DECRE_2023_060- DPU – DIA 085 TdM 23H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H018...
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