Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

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Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques des installations et équipements...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de maintenance des installations de chauffage,...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de nettoyage de locaux et vitreries...

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 8 décembre 2022 : Ordre du jour...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés d’assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses applicables...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°2...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H003...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H004...

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...

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