Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H011...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H014...

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 07 avril 2026 Ordre du jour...

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de services de location de matériels scéniques...

Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°1 “Rue Saint-Jacques à Montaigu” du marché...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant cession de 3 copieurs à titre gracieux

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