Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 413 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRAE_2025_028 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

Séance du Bureau d’agglomération du 5 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 juin 2025 : Ordre du...

ARRAE_2025_027 Modification n°6 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservirèe

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

DECRE_2025_045 – Modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Piscine de la Bretonnière

DECRE_2025_046 – Cours Académie Saint-Sauveur

Décision du Président portant tarification des cours académie au Site Saint-Sauveur

DECRE_2025_047 – Tarifs complémentaires Office de Tourisme

Décision du Président portant tarification complémentaire à l’office de tourisme

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 mars 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 mars 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_041 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Amazone à Treize-Septiers

DECRE_2025_042 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’ADMR à Montréverd

DECRE_2025_043 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd

DECRE_2025_044 – Bail dérogatoire location de locaux

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à Montréverd

Séance du Conseil d’agglomération du 5 mai 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 5 mai 2025 Ordre du jour de...
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