Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu
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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2026_061 – Développement des réseaux numériques – fibre privée

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de développement des réseaux numériques – fibre privée de Terres de...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 24 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 24 juin 2026 : Ordre du jour de...

DECRE_2026_063 – Avenant 2 au lot “Bardage et couverture métallique” – Réhabilitation et extension du Pôle Sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au lot n°05 “Bardage et couverture métallique” du marché relatif aux Travaux...

DECRE_2026_056 – Résiliation du lot 06 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur la résiliation du lot n°06 Couverture Etanchéité du marché de travaux de réhabilitation et...

DECCP_2026_057 – Remboursement des frais des auteurs du Printemps du Livre de Montaigu 2026

Décision du Président portant sur le remboursement des frais des auteurs venus à l’édition 2026 du Printemps du Livre...

DECRE_2026_059 – Convention d’imprévision lot 02 du marché de fourniture de sacs translucides jaunes

Décision du Président portant sur une convention d’imprévision du lot 02 du marché de fourniture de sacs translucides jaunes...

DECRE_2026_060 – Aménagement de la future UPAD à Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du Président portant sur l’attribution du marché d’aménagement de la future UPAD (Unité pour Personnes Agées Désorientées) sur...

DECRE_2026_055 – Avenant 1 au lot 13 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°13 Peinture du marché de travaux de réhabilitation et d’extension...

Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 juin 2026 : Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’agglomération du 08 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_047 – Avenant 1 au lot 7 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°07 Métallerie du marché de travaux de réhabilitation et d’extension...
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