Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu
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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2026_006 – DPU – DIA TdM 26H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H001...

DECDA_2026_003 – Tarifs 2026 de l’Office de Tourisme

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’Office de Tourisme pour l’année 2026

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 décembre 2025 : Ordre du jour de...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du...

DECDA_2026_001 – Tarifs 2026 de la Maison de la Rivière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de la Maison de la Rivière pour l’année 2026

DECRE_2026_002 – Maitrise d’oeuvre – Station de traitement des Abraies à L’Herbergement

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant le marché de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un bassin tampon...

DECRE_2025_087 – DPU – DIA TdM 25H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H0232...

DECRE_2025_088 – Assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement de l’infrastructure du système d’information

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour le...

DECRE_2025_086 – Photographies

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les conditions d’utilisation des photographies appartenant à Terres de Montaigu pour...

DECRE_2025_089 – Evènement Orange “Alternatives à VmWare” du 10 mars 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de location des salles de l’Hôtel d’agglomération situé à...

DECRE_2025_085 – Maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une salle de sport et la construction d’une salle multi-activités au complexe sportif de Rocheservière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 à la mission de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du...
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