Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 527 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECTDM_22_046 – Tarif séjour jeunesse Paris

Décision du Président portant Tarif séjour jeunesse – Paris du 11 au 13 novembre 2022

DECTDM_22_047 – Tarif cinéma

Décision du Président portant tarif spécial fermeture du cinéma Caméra 5 du 21 au 30 septembre 2022

DECTDM_22_045 – DIA 023

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H023

DECTDM_22_043 – Tarifs saison culturelle 2022-2023

Théâtre de Thalie – Tarifs saison culturelle 2022-2023

DECTDM_22_044 – Offre scolaire 2022-2023

Offre scolaire 2022-2023

DECTDM_22_042 – DIA 022

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H022

DECTDM_22_037 – DIA 017

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H017

DECTDM_22_038 – DIA 018

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H018

DECTDM_22_039 – DIA 019

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H019

DECTDM_22_040 – DIA 020

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H020

DECTDM_22_041 – DIA 021

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H021

Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée

Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
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