Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_007 Travaux d’aménagement du centre-bourg – La Bernardière

Décision du Président relatif à un avenant au lot n°3 “Aménagements paysagers” dans le cadre des travaux d’aménagement du...

Ressource documentaire

DECDA_2024_006 – Modification régie de recettes Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes de l’Office de Tourisme

Ressource documentaire

DECRE_2024_005 – DPU – DIA 085 TdM 24H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H001...

Ressource documentaire

DECRE_2024_004 – DPU – DIA 085 TdM 23H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H035...

Ressource documentaire

DECDA_2024_003 – Tarifs 2024 Office de Tourisme

Décision du Président portant sur tarification 2024 à l’office de tourisme

Ressource documentaire

DECRE_2024_002 – DPU – DIA 085 TdM 23H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H033...

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DECDA_2024_001 – Modification régie de recettes Maison de la Rivière

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes Maison de la Rivière

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DECRE_2023_097 Assainissement EU/EP et aménagement voirie – La Bruffière

Décision du Président portant attribution du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...

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DECRE_2023_096 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H034...

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DECRE_2023_095 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H032...