Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECCP_2024_071 – Avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu-Vendée

Ressource documentaire

DECCP_2024_070 – Tarifs du Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant sur les nouveaux tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie

Ressource documentaire

DECRE_2024_069 – DPU – DIA TdM 24H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H023...

Ressource documentaire

DECRE_2024_068 – DPU – DIA TdM 24H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H022...

Ressource documentaire

DECPR_2024_067 Modification provisoire Abonnement Bien être à la Piscine

Décision du Président portant sur la modification provisoire de l’abonnement Bien être à la Piscine de la Bretonnière jusqu’au...

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DECRE_2024_066 Avenant 2 au travaux d’assainissement et d’aménagement Commune de Montréverd

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 à l’accord-cadre de travaux d’assainissement et d’aménagement, Lotissement du Stade (ASLH), Commune...

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ARRAE_2024_036 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique unique relative aux projets de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

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DECPR_2024_065 Modification tarif Piscine de la Bretonnière

Décision du Président portant sur la modification du tarif Bien être de la Piscine de la Bretonnière

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DECRE_2024_064 – DPU – DIA TdM 24H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H021...

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DECDA_2024_063 – Tarifs des parcours éducatifs 2024-2025

Décision du Président portant sur les tarifs des parcours éducatifs 2024-2025 proposés aux scolaires