Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2024_023 – DPU – DIA 085 TdM 24H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H006...

Ressource documentaire

DECRE_2024_022 – Travaux Lotisssement du stade à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau...

Ressource documentaire

DECCP_2024_021 – Création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle

Décision du Président de Terres de Montaigu portant création d’une régie d’avances pour la Direction de l’action culturelle pour...

Ressource documentaire

DECRE_2024_020 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole

Ressource documentaire

DECCP_2024_019 – Régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant modification de la régie de recettes bar du Théâtre de Thalie

Ressource documentaire

DECCS_2024_018 – Régie de recettes Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie de recettes Animation jeunesse

Ressource documentaire

DECCS_2024_017 – Régie d’avances Animation jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation jeunesse

Ressource documentaire

DECRE_2024_016 – Logiciel service déchets

Décision du Président attribuant le marché de fourniture d’une solution logicielle de gestion du service de collecte des déchets...

Ressource documentaire

DECRE_2024_015 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président fixant les tarifs complémentaires pour le service animation jeunesse dans le cadre de leurs projets et...

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DECRE_2024_014 – DPU – DIA 085 TdM 24H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H002...