Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECCS_2023_055 Avance de trésorerie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur le consentement d’une avance remboursable de 200 000 € au...

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DECRE_2023_054 – Aménagement d’une piste cyclable entre Cugand et la Bernardière

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’aménagement d’une piste cyclable entre les communes de Cugand...

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DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme

Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...

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DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...

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DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...

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DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...

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DECRE_2023_049 – DPU – DIA 085 TdM 23H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H014...

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DECRE_2023_048A – DPU – DIA 085 TdM 23H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H013...

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DECRE_2023_047 – DPU – DIA 085 TdM 23H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H012...

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DECRE_2023_046 Assurances Dommages Ouvrage Hôtel intercommunal

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif aux assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses...