Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_035 – Boutique Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à...

Ressource documentaire

DECRE_2023_034 – DPU – DIA 085 TdM 23H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H011...

Ressource documentaire

DECRE_2023_033 – DPU – DIA 085 TdM 23H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H010...

Ressource documentaire

DECRE_2023_032 – Avance de trésorerie au CIAS

Décision du Président portant sur une avance remboursable au Centre Intercommunal d’Action Sociale Terres de Montaigu.

Ressource documentaire

DECCS_2023_031 – Tarifs Animation jeunesse – Séjours été 2023

Décision du Président fixant les tarifs des séjours été 2023 organisés par le service Animation jeunesse  de Terres de...

Ressource documentaire

DECAE_2023_030 – Création d’une régie « Service Mobilité – Transport scolaire »

Décision du Président portant sur la création d’une régie mixte de recettes et d’avances “Service Mobilité – Transport scolaire”...

Ressource documentaire

DECRE_2023_029 – DPU – DIA 085 TdM 23H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H009...

Ressource documentaire

DECRE_2023_028 – DPU – DIA 085 TdM 23H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H008...

Ressource documentaire

DECRE_2023_027 – Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président portant sur la fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage du 23 juin –...

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DECRE_2023_026 – Déconstruction de deux bâtiments Avenue Villebois Mareuil sur la commune de Montaigu (Montaigu-Vendée)

Décision du Président portant sur le marché de déconstruction de deux bâtiments Avenue Villebois Mareuil sur la commune de...