Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECDA_2024_003 – Tarifs 2024 Office de Tourisme

Décision du Président portant sur tarification 2024 à l’office de tourisme

Ressource documentaire

DECRE_2024_002 – DPU – DIA 085 TdM 23H033

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H033...

Ressource documentaire

DECDA_2024_001 – Modification régie de recettes Maison de la Rivière

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes Maison de la Rivière

Ressource documentaire

DECRE_2023_097 Assainissement EU/EP et aménagement voirie – La Bruffière

Décision du Président portant attribution du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...

Ressource documentaire

DECRE_2023_096 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H034...

Ressource documentaire

DECRE_2023_095 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H032...

Ressource documentaire

DECRE_2023_094 Fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

Décision du Président portant attribution des accords-cadres de fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

Ressource documentaire

DECRE_2023_093 Refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Décision du Président relative à la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie.

Ressource documentaire

DECRE_2023_092 Avenant n°1 marché de travaux d’assainissement EU/EP et voirie – Rocheservière

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (Eu/EP) et d’aménagement...

Ressource documentaire

DECRE_2023_091 – DPU – DIA 085 TdM 23H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H031...