Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_025 – Avenant marché études préalables aménagement ZA Marches de Bretagne

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réalisation d’études préalables à l’aménagement de la Zone d’Activités...

Ressource documentaire

DECRE_2023_024 – Avenant marché entretien et maintenance des ascenseurs

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs et élévateurs dans...

Ressource documentaire

DECRE_2023_023 – Assistance à maîtrise d’ouvrage réaménagement du Pôle Treize

Décision du Président portant sur la résiliation de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le réaménagement du Pôle...

Ressource documentaire

DECRE_2023_022 – Solution de gestion du transport scolaire

Décision du Président portant sur l’acquisition et la mise en place d’une solution de gestion du transport scolaire.

Ressource documentaire

DECRE_2023_021 – DPU – DIA 085 TdM 23H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H007...

Ressource documentaire

DECRE_2023_020 – DPU – DIA 085 TdM 23H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H006...

Ressource documentaire

DECPR_2023_019 – Tarif bar Théâtre de Thalie

Décision du Président fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie pendant la manifestation le Printemps du Livre...

Ressource documentaire

DECRE_2023_018 – Sous-traitance à l’entreprise Placéo Loire Océan pour la construction d’un parking à étages

Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise Placéo Loire Océan pour les travaux de construction d’un...

Ressource documentaire

DECRE_2023_017 – Sous-traitance à l’entreprise IKS Etanchéité pour la construction d’un parking à étages

Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise IKS Etanchéité pour les travaux de construction d’un parking...

Ressource documentaire

DECRE_2023_016 – Renouvellement de la Carte Achat Public

Décision du Président portant sur le renouvellement de la Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de...