Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...

Ressource documentaire

DECRE_2023_049 – DPU – DIA 085 TdM 23H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H014...

Ressource documentaire

DECRE_2023_048A – DPU – DIA 085 TdM 23H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H013...

Ressource documentaire

DECRE_2023_047 – DPU – DIA 085 TdM 23H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H012...

Ressource documentaire

DECRE_2023_046 Assurances Dommages Ouvrage Hôtel intercommunal

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif aux assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses...

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DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...

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DECPR_2023_044 Tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

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DECPR_2023_043 Tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

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DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière

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DECCS_2023_041 Tarifs 2023-2024 du Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs 2023-2024 du Conservatoire Intercommunal de musique