Archives des Décision du président - Page 27 sur 28 - Terres de Montaigu
Ressource documentaire

DECTDM_22_049 – DIA 013A

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H013A
Ressource documentaire

DECTDM_22_048 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation Jeunesse
Ressource documentaire

DECTDM_22_047 – Tarif cinéma

Décision du Président portant tarif spécial fermeture du cinéma Caméra 5 du 21 au 30 septembre 2022
Ressource documentaire

DECTDM_22_046 – Tarif séjour jeunesse Paris

Décision du Président portant Tarif séjour jeunesse – Paris du 11 au 13 novembre 2022
Ressource documentaire

DECTDM_22_045 – DIA 023

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H023
Ressource documentaire

DECTDM_22_036 – Vente de deux boîtes de retours

Vente de deux boîte de retours de la médiathèque Calliopé
Ressource documentaire

DECTDM_22_034 – DIA 015

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H015
Ressource documentaire

DECTDM_22_033 – DIA 014

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H014
Ressource documentaire

DECTDM_22_032 – Emprunt

Mise en place d’un emprunt avec la Société Général pour le financement de l’aménagement du boulevard des Ecrivains à...
Ressource documentaire

DECTDM_22_031 – Animations estivales

Tarifs des animations estivales 2022 organisées par l’Office de Tourisme de Terres de Montaigu
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