Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 406 résultats

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DECRE_2025_066 – DPU – DIA TdM 25H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H015...

ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour...

DECRE_2025_065 – DPU – DIA TdM 25H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H013...

DECRE_2025_067 – DPU – DIA TdM 25H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H016...

ARRRE_2025_036 Liste des candidats admis au concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des candidats admis à concourir et à présenter un projet pour le concours de...

ARRAE_2025_037 Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification N°6 du Plan...

Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du...

Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du...

DECRE_2025_064 – Tarifs bar 15 ans du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant sur les tarifs du bar du Théâtre de Thalie pour les 15 ans, les 20...

DECRE_2025_063 – Location locaux professionnels au sein des Pôles de santé

Décision du Président portant sur les tarifs des locations de locaux professionnels au sein des Pôles de Santé 
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