Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 398 résultats

Thème(s)
De  
  à  
Type de document
Réinitialiser
Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du...

DECRE_2025_063 – Location locaux professionnels au sein des Pôles de santé

Décision du Président portant sur les tarifs des locations de locaux professionnels au sein des Pôles de Santé 

ARRAE_2025_033 Désignation du Jury pour le concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des personnalités indépendaantes avec une qualification professionnelle particulière en tant que memebres du jury...

DECRE_2025_062 – DPU – DIA TdM 25H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H014...

DECDA_2025_058 – Modification de la régie Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes et d’avances Office de Tourisme 

DECDA_2025_059 – Création de la régie de recettes Taxe de séjour

Décision du Président portant sur la création de la régie de recettes Taxe de séjour

DECCP_2025_060 – Tarifs de la saison culturelle 2025-2026

Décision du Président fixant les tarifs de la saison culturelle 2025-2026 du Théâtre de Thalie

DECDA_2025_061 – Tarifs des parcours éducatifs 2025-2026

Décision du Président fixant les tarifs des parcours éducatifs 2025-2026

DECRE_2025_056 – DPU – DIA TdM 25H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H011...

DECRE_2025_057 – DPU – DIA TdM 25H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H012...

DECPR_2025_055 – Bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation de Santé de l’Ouest (IFSO)

Décision du Président portant sur la signature d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation...

DECPR_2025_054 – Tarifs de la pépinière de formation La Turbine

Décision du Président portant sur les tarifs de location des salles de formation en cas d’utilisation ponctuelle à la...
Rechercher
Piscine
Transport scolaire
Affichage légal
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×