Ressources documentaires - Terres de Montaigu

DECRE_2025_088 – Assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement de l’infrastructure du système d’information

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour le...

DECRE_2025_087 – DPU – DIA TdM 25H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H0232...

DECRE_2025_089 – Evènement Orange “Alternatives à VmWare” du 10 mars 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de location des salles de l’Hôtel d’agglomération situé à...

DECRE_2025_086 – Photographies

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les conditions d’utilisation des photographies appartenant à Terres de Montaigu pour...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du...

DECAE_2025_084 – Transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les prestations de transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité...

DECRE_2025_085 – Maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une salle de sport et la construction d’une salle multi-activités au complexe sportif de Rocheservière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 à la mission de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du...

DECRE_2025_082 – DPU – DIA TdM 25H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H022...

DECAE_2025_083 – Itinéraire cyclable à Montréverd

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’aménagement d’un itinéraire cyclable entre les communes de Saint-Sulpice-le-Verdon...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 décembre 2025 : Ordre du jour de...

DECAE_2025_078 – Travaux station d’épuration Treize-Septiers

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les travaux d’optimisation de la chaine d’autosurveillance et de protection aux...

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