Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 412 résultats

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DECRE_2025_070 – Maitrise d’oeuvre réhabilitation, restructuration et extension de la résidence Le Repos en Espace Familles et Santé

Décision du Président attribuant le marché de missions de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation, la restructuration et l’extension de...

DECRE_2025_071 – Avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP)

Décision du Président portant avenant n°1 aux 4 lots du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales...

Séance du Bureau d’agglomération du 6 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 26 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 26 juin 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_068 – DPU – DIA TdM 25H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H017...

DECRE_2025_069 – Maitrise d’oeuvre construction brigade mobile de gendarmerie et logements à La Bruffière

Décision du Président attribuant le marché de mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une brigade mobile de gendarmerie...

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 octobre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 octobre 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_066 – DPU – DIA TdM 25H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H015...

ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour...

ARRAE_2025_037 Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification N°6 du Plan...
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