Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 458 résultats

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DECRE_2026_017 – Plans de Gestion Durable des Haies

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de mission d’élaboration de Plans de Gestion Durable...

DECRE_2026_016 – DPU – DIA TdM 26H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H005...

DECRE_2026_018 – DPU – DIA TdM 26H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H006...

Séance du Bureau d’agglomération du 12 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 mars 2026 : Ordre du jour de...

DECRE_2026_015 – Carte achat public

Décision du Président de Terres de Montaigu portant renouvellement de la carte achat public

DECRE_2026_011 – DPU – DIA TdM 26H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H004...

DECRE_2026_013 – Avenant au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°3 du marché de travaux d’assainissement eaux...

DECCS_2026_014 – Tarifs du Conservatoire 2026/2027

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du Conservatoire pour l’année scolaire 2026/2027

DECAE_2026_008 – Tarifs du service transport scolaire 2026/2027

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2026/2027

DECRE_2026_009 – DPU – DIA TdM 26H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H002...

DECRE_2026_010 – DPU – DIA TdM 26H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H003...
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