DECRE_2023_005 – DPU – DIA 085 TdM 23H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H001...
DECRE_2023_006 – DPU – DIA 085 TdM 23H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H002...
DECDA_2023_007 – Office de tourisme – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des produits vendus à l’office de tourisme de Montaigu pour l’année 2023
DECDA_2023_008 – Maison de la rivière – Tarifs 2023
Décision du Président portant tarification des prestations de la Maison de la Rivière pour l’année 2023
DECRE_2023_003 – DPU – DIA 085 TdM 22 H027
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H027...
DECRE_2023_002 – Travaux de refonte des postes de refoulement Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés de travaux de refonte des postes de...
ARRRE_2023_002 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS
Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...
DECRE_2023_001 Renouvellement des licences informatiques
Décision du Président portant sur le renouvellement des licences informatiques pour 2023
ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
DECTDM_22_064 – DIA 029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029
DECTDM_22_061 – DIA 026
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H026
DECTDM_22_062 – DIA 028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H028