DECTDM_22_063 – Accords-cadres sur la fourniture des livres non scolaires
Décision du Président portant sur l’attribution des accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture des livres non...
DECTDM_22_058 – Ligne de trésorerie
Décision du Président portant sur la mise en place d’une ligne de trésorerie
DECTDM_22_059 – Marchés infrastructures assainissement collectif
Décision du Président portant sur l’attribution des marchés relatifs à l’exploitation des infrastructures d’assainissement collectif des eaux usées (EU)...
DECTDM_22_057 – DIA 025
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H025
DECTDM_22_056 – Refacturation
Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie
ATDMAD_22_045 – Déversement eaux usées Brioches Fonteneau
Arrêté du Président autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le système...
DECTDM_22_055 – Tarifs appliqués au bar du Théatre de Thalie
Décision du Président portant sur les tarifs appliqués à compter du 1er novembre 2022 au bar du Théâtre de...
DECTDM_22_050 – Don d’un clavecin
Décision du Président portant l’acceptation d’un don de clavecin
DECTDM_22_051 – Offre scolaire 2022-2023 complément
Décision du Président portant sur un complément de l’offre scolaire 2022-2023
DECTDM_22_052 – DIA 024
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H024
DECTDM_22_053 – Tarif complémentaire Site Saint-Sauveur
Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif au Site Saint-Sauveur
DECTDM_22_054 – Tarifs projets et actions d’autofinancement de l’Animation Jeunesse
Décision du Président portant sur les tarifs des projets et des actions d’autofinancement organisés par le service de l’animation...