Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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Arrêtés N°22-DDTM85-589 : Système d’assainissement de la commune de Saint-André-Treize-Voies

Vous trouverez ci-joint, l’arrêté préfectoral n° 589 correspondant à : la création d’une station de traitement des eaux usées...

DECTDM_22_046 – Tarif séjour jeunesse Paris

Décision du Président portant Tarif séjour jeunesse – Paris du 11 au 13 novembre 2022

DECTDM_22_047 – Tarif cinéma

Décision du Président portant tarif spécial fermeture du cinéma Caméra 5 du 21 au 30 septembre 2022

DECTDM_22_048 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

DECTDM_22_049 – DIA 013A

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H013A

DECTDM_22_045 – DIA 023

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H023

DECTDM_22_043 – Tarifs saison culturelle 2022-2023

Théâtre de Thalie – Tarifs saison culturelle 2022-2023

DECTDM_22_044 – Offre scolaire 2022-2023

Offre scolaire 2022-2023

DECTDM_22_042 – DIA 022

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H022

DECTDM_22_037 – DIA 017

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H017

DECTDM_22_038 – DIA 018

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H018

DECTDM_22_039 – DIA 019

Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H019
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