Ressources documentaires - Terres de Montaigu
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Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

DECRE_2025_033 – Remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

DECRE_2025_034 – Prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

DECRE_2025_035 – Tarifs du service Transport scolaire – année scolaire 2025-2026

Décision du Président portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2025-2026

ARRAE_2025_023 – Absence de réalisation d’une évaluation environnementale

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du...

ARRAE_2025_021 – Déversement des eaux usées de Brioches Fonteneau

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le...

ARRAE_2025_022 – Déversement des eaux usées de Defontaine

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Defontaine dans le système...

DECRE_2025_030 – DPU – DIA TdM 25H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H007...

DECRE_2025_031 – Avenant au marché de mission d’assitance à maitrise d’ouvrage

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des...

DECRE_2025_028 – DPU – DIA TdM 25H006

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H006...

DECRE_2025_029 – Contrat de prêt Transformation écologique

Décision du Président portant mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le budget principal

ARRAE_2025_018 – Modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2025_016 – Modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...
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