Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 janvier 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 janvier 2025 : Ordre du jour de...
DECRE_2025_015 – Piscine de la Bretonnière – Tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires
Décision du Président fixant les tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires à la Piscine de la Bretonnière
DECRE_2025_016 – Gestes qui sauvent
Décision du Président fixant les modalités d’iscription aux initiations aux gestes de premiers secours pour les plus de 60...
Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...
DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...
DECRE_2025_013 – Contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de contrôle, entretien, maintenance et réparation des hydrants (bouches...
DECRE_2025_014 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025
Décision du Président fixant les tarifs appliqués au bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du Livre 2025...
DECRE_2025_010 – DPU – DIA TdM 25H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H001...
DECRE_2025_011 – DPU – DIA TdM 25H002
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H002...
Séance du Conseil d’agglomération du 9 décembre 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 9 décembre 2024 Ordre du jour...
DECRE_2025_009 – Tarifs Office de Tourisme 2025
Décision du Président portant sur la fixation des tarifs de l’Office de Tourisme à compter du 1er mars 2025