Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président portant conclusion d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à la société Outil à Bois...

Décision du Président portant avenant n°1 au marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

Décision du Président fixant les tarifs de la cabane estivale 2025 à la Piscine de la Bretonnière, du 14...

Arrêté du Président portant mise à jour n°7 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres...

Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanimse intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du...

Décision du Président portant attribution du marché de prestations de gestion du service intercommunal de fourrière animale

Décision du Président portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2025-2026

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du...

Décision du Président portant sur les tarifs des cartes d’abonnement achetées avant la saison estivale pour la Piscine de...

Décision du Président portant sur le remboursement des frais de transport du Printemps du Livre de Montaigu 2025

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le...

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Defontaine dans le système...

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