DECRE_2024_007 Travaux d’aménagement du centre-bourg – La Bernardière
Décision du Président relatif à un avenant au lot n°3 “Aménagements paysagers” dans le cadre des travaux d’aménagement du...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 7 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 7 décembre 2023 : Ordre du jour de...
Séance du Conseil d’agglomération du 12 février 2024
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 février 2024 Ordre du jour...
Séance du Conseil d’agglomération du 11 décembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2023 : Ordre du jour...
Séance du Bureau d’agglomération du 1er février 2024
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 1er février 2024 : Ordre du...
Séance du Bureau d’agglomération du 30 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 novembre 2023 : Ordre du...
DECRE_2024_005 – DPU – DIA 085 TdM 24H001
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H001...
DECDA_2024_001 – Modification régie de recettes Maison de la Rivière
Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes Maison de la Rivière
DECRE_2024_002 – DPU – DIA 085 TdM 23H033
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H033...
DECDA_2024_003 – Tarifs 2024 Office de Tourisme
Décision du Président portant sur tarification 2024 à l’office de tourisme
DECRE_2024_004 – DPU – DIA 085 TdM 23H035
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H035...
DECRE_2023_097 Assainissement EU/EP et aménagement voirie – La Bruffière
Décision du Président portant attribution du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...