Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 521 résultats

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Consultez les documents mis à votre disposition par Terres de Montaigu

DECRE_2024_086 – Refacturation prestations informatiques

Décision du Président portant sur la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie pour la période du...

Séance du Bureau d’agglomération du 24 octobre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 octobre 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_082 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant au semestre à la Piscine de La Bretonnière

DECRE_2024_081 – DPU – DIA TdM 24H028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H028...

DECRE_2024_080 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant à la Piscine de La Bretonnière

DECRE_2024_079 – DPU – DIA TdM 24H027

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H027...

ARRAE_2024_042 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président portant ouvertured’une enquête publique unique relative aux projets de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...

Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 juin 2024 : Ordre du jour de...

DECRE_2024_077 – Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestation d’entretien et maintenance des installations de détection, d’alarme...

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_075 – Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale
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