DECTDM_22_042 – DIA 022
Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H022
DECTDM_22_037 – DIA 017
Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H017
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
DECTDM_22_034 – DIA 015
Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H015
DECTDM_22_036 – Vente de deux boîtes de retours
Vente de deux boîte de retours de la médiathèque Calliopé
DECTDM_22_032 – Emprunt
Mise en place d’un emprunt avec la Société Général pour le financement de l’aménagement du boulevard des Ecrivains à...
DECTDM_22_033 – DIA 014
Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H014
DECTDM_22_035 – DIA 016
Droit de Préemption Urbain – Déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H016
DECTDM_22_031 – Animations estivales
Tarifs des animations estivales 2022 organisées par l’Office de Tourisme de Terres de Montaigu
DECTDM_22_030 – Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage
Aire d’accueil des gens du voyage – Tarifs à compter du 18 juillet 2022
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Avis d’enquête publique : déclassement partiel du parking (voie d’accès)
Consultez l'avis d'enquête publique sur le projet de déclassement partiel du parking situé au 21 avenue Villebois-Mareuil à Montaigu-Vendée