Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 374 résultats

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DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme

Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...

ARRRE_2023_062 Titres restaurant

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant attribution des titres restaurant aux agents de la communauté d’agglomération

ARRRE_2023_001 Titres restaurant

Arrêté du Président du CIAS Montaigu-Rocheservière portant attribution des titres restaurant aux agents du CIAS

DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...

DECPR_2023_042 Modification de la régie Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu modifiant la régie de recettes de la Piscine de la Bretonnière

DECPR_2023_043 Tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des droits d’entrées de la Piscine de la Bretonnière

DECPR_2023_044 Tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des activités de la Piscine de la Bretonnière

Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2023 : Ordre du jour...

ARRAE_2023_061 Prescription de la modification 3

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant prescription de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 mai 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 mai 2023 : Ordre du jour...

ARRAE_2023_057 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 1 du PLUi

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

ARRAE_2023_058 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 2 du PLUi

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...
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