Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 374 résultats

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ARRAE_2023_058 Absence de réalisation d’une évaluation environnementale – Modification 2 du PLUi

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

Séance du Bureau d’agglomération du 16 mars 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 16 mars 2023 : Ordre du jour...

DECAE_2023_039 Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président de Terres de Montaigu relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour...

ARRAE_2023_012 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°3 du...

DECCS_2023_041 Tarifs 2023-2024 du Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs 2023-2024 du Conservatoire Intercommunal de musique

DECPR_2023_038 Remboursement des frais de transport Printemps du Livre 2023

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de remboursement des frais de transport du Printemps du...

DECRE_2023_037 Schéma Directeur des énergies renouvelables et de récupération

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché de réalisation d’un schéma directeur des énergies renouvelables...

DECRE_2023_033 – DPU – DIA 085 TdM 23H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H010...

DECRE_2023_047 – DPU – DIA 085 TdM 23H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H012...

DECRE_2023_035 – Boutique Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs de la boutique pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à...

DECRE_2023_036 – Prestations Maison de la Rivière

Décision du Président fixant les tarifs des prestations pour l’année 2023 à la Maison de la Rivière à Saint-Georges-de-Montaigu,...

DECRE_2023_034 – DPU – DIA 085 TdM 23H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H011...
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