Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président portant sur l’acquisition et la mise en place d’une solution de gestion du transport scolaire.

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brio’gel...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Saveurs...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H006...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H007...

Décision du Président fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie pendant la manifestation le Printemps du Livre...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H005...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques des installations et équipements...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de maintenance des installations de chauffage,...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de nettoyage de locaux et vitreries...

Décision du Président portant sur le renouvellement de la Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de...

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