Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de nettoyage de locaux et vitreries...

Décision du Président portant sur le renouvellement de la Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de...

Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise IKS Etanchéité pour les travaux de construction d’un parking...

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 8 décembre 2022 : Ordre du jour...

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés d’assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses applicables...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H003...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H004...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°2...

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...

Décision du Président portant tarification des activités jeunesse proposées par le service Animation Jeunesse de Terres de Montaigu pour...

Ressources documentaires 375 résultats