Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 521 résultats

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DECRE_2023_097 Assainissement EU/EP et aménagement voirie – La Bruffière

Décision du Président portant attribution du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) et d’aménagement de...

DECRE_2023_094 Fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

Décision du Président portant attribution des accords-cadres de fourniture de livres non scolaires pour l’année 2024

DECRE_2023_095 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H032...

DECRE_2023_096 – DPU – DIA 085 TdM 23H032

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H034...

DECRE_2023_093 Refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Décision du Président relative à la refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie.

ARRRE_2023_079 Virement de crédits de dépenses imprévues

Arrêté du Président portant virement de crédits de dépenses imprévues

ARRAE_2024_019 Enquête publique modification 4 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°4 du...

ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...

DECRE_2023_090 – DPU – DIA 085 TdM 23H030

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H030...

ARRAE_2024_016 Déversement Brioches Fonteneau

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches...

DECRE_2023_091 – DPU – DIA 085 TdM 23H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H031...

ARRAE_2024_017 Déversement FM Logistic

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement FM...
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