Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 442 résultats

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Séance du Conseil d’administration du CIAS du 13 avril 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 13 avril 2023 : Ordre du jour de...

DECRE_2023_054 – Aménagement d’une piste cyclable entre Cugand et la Bernardière

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’aménagement d’une piste cyclable entre les communes de Cugand...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 février 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 février 2023 : Ordre du jour de...

DECRE_2023_053 Solution logicielle service urbanisme

Décision du Président de Terres de Montaigu portant acquisition et mise en place d’une solution logicielle de gestion et...

ARRRE_2023_062 Titres restaurant

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant attribution des titres restaurant aux agents de la communauté d’agglomération

ARRRE_2023_001 Titres restaurant

Arrêté du Président du CIAS Montaigu-Rocheservière portant attribution des titres restaurant aux agents du CIAS

DECRE_2023_046 Assurances Dommages Ouvrage Hôtel intercommunal

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif aux assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses...

DECRE_2023_049 – DPU – DIA 085 TdM 23H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H014...

DECRE_2023_050 – DPU – DIA 085 TdM 23H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H015...

DECRE_2023_051 – DPU – DIA 085 TdM 23H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H016...

DECPR_2023_052 Tarifs de la cabane estivale de la Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs vendus à la cabane de la Piscine de la...

DECRE_2023_045 Assistance à maitrise d’ouvrage – assainissement

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage...
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