Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 521 résultats

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ARRAE_2024_019 Enquête publique modification 4 PLUi Ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°4 du...

ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...

DECRE_2023_088 – DPU – DIA 085 TdM 23H028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H028...

DECRE_2023_089 – DPU – DIA 085 TdM 23H029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H029...

DECAE_2023_080 Tarifs complémentaires Transport scolaire

Décision du Président portant sur l’ajout de tarifs à la grille tarifaire des transports scolaires

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 15 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 15 novembre 2023 : Ordre du jour de...

Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...

DECRE_2023_086 Travaux d’assainissement et aménagement de voirie

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie Rue des Ajoncs et...

DECRE_2023_087 Avenant aménagement boulevard urbain et voie de desserte

Décision du Président portant sur l’avenant au marché de travaux d’aménagement du boulevard urbain et de la voie de...

DECRE_2023_085 Solution logicielle RH

Décision du Président portant sur l’attribution du marché d’acquisition et de mise en place d’une solution logicielle de gestion...

Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...

ARRAE_2023_076 – Déversement MéO Cugand

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement MéO dans le système...
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