Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 425 résultats

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DECCS_2023_004 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président portant tarification des activités jeunesse proposées par le service Animation Jeunesse de Terres de Montaigu pour...

DECRE_2023_005 – DPU – DIA 085 TdM 23H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H001...

DECRE_2023_006 – DPU – DIA 085 TdM 23H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H002...

DECDA_2023_007 – Office de tourisme – Tarifs 2023

Décision du Président portant tarification des produits vendus à l’office de tourisme de Montaigu pour l’année 2023

DECDA_2023_008 – Maison de la rivière – Tarifs 2023

Décision du Président portant tarification des prestations de la Maison de la Rivière pour l’année 2023

ARRRE_2023_003 – Représentants de la FSSSCT de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de...

DECRE_2023_003 – DPU – DIA 085 TdM 22 H027

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H027...

ARRRE_2023_002 – Représentants du CST de Terres de Montaigu et du CIAS

Arrêté du Président portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Terres de Montaigu et du...

DECRE_2023_002 – Travaux de refonte des postes de refoulement Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés de travaux de refonte des postes de...

DECRE_2023_001 Renouvellement des licences informatiques

Décision du Président portant sur le renouvellement des licences informatiques pour 2023

ARRAE_2023_001 – Prescription modification 3 PLUi ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

DECTDM_22_064 – DIA 029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 22H029
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