Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 386 résultats

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ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM

Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes...

DECCS_2025_001 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Décision du Président portant sur la modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

DECCS_2025_002 – Modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

Décision du Président portant sur la modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

DECCS_2025_003 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président portant sur la tarification de l’Animation Jeunesse

DECRE_2024_096 – DPU – DIA TdM 24H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H035...

DECRE_2024_097 – DPU – DIA TdM 24H036

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H036...

DECRE_2024_095 – Avenant au marché de fournitures de conteneurs

Décision du Président portant sur la passation d’un avenant n°1 au marché de fournitures de conteneurs pour la collecte...

ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

DECRE_2024_094 – Conseil de développement

Décision du Président désignant le président et les membres du Conseil de développement de Terres de Montaigu

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 octobre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 octobre 2024 : Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’agglomération du 12 novembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 12 novembre 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_087 – Parcours éducatifs 2024-205

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif pour les parcours éducatifs 2024-2025
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