Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Décision du Président portant tarification du service transport scolaire pour l’année scolaire 2025-2026

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du...

Décision du Président portant sur les tarifs des cartes d’abonnement achetées avant la saison estivale pour la Piscine de...

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches Fonteneau dans le...

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Defontaine dans le système...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H007...

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des...

Décision du Président portant mise en place d’un Contrat de Prêt Transformation Ecologique sur le budget principal

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H006...

Décision du Président relative à la mise à disposition de vélos à assistance électrique au bénéfice des entreprises du...

Ressources documentaires 427 résultats