ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure
Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...
DECAE_2023_080 Tarifs complémentaires Transport scolaire
Décision du Président portant sur l’ajout de tarifs à la grille tarifaire des transports scolaires
DECRE_2023_088 – DPU – DIA 085 TdM 23H028
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H028...
DECRE_2023_089 – DPU – DIA 085 TdM 23H029
Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H029...
Séance du Conseil d’administration du CIAS du 15 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 15 novembre 2023 : Ordre du jour de...
DECRE_2023_086 Travaux d’assainissement et aménagement de voirie
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie Rue des Ajoncs et...
DECRE_2023_087 Avenant aménagement boulevard urbain et voie de desserte
Décision du Président portant sur l’avenant au marché de travaux d’aménagement du boulevard urbain et de la voie de...
Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023
Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...
DECRE_2023_085 Solution logicielle RH
Décision du Président portant sur l’attribution du marché d’acquisition et de mise en place d’une solution logicielle de gestion...
Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023
Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...
ARRAE_2023_076 – Déversement MéO Cugand
Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement MéO dans le système...
DECRE_2023_082 Etude de jalonnement cycblable et signalétique
Décision du Président portant sur l’attribution du marché de réalisation d’une étude de jalonnement cyclable et signalétique sur le...