Ressources documentaires - Terres de Montaigu

Ressources documentaires 374 résultats

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DECRE_2024_082 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant au semestre à la Piscine de La Bretonnière

DECRE_2024_080 – Tarif activité enfant

Décision du Président portant sur l’ajout d’un tarif activité enfant à la Piscine de La Bretonnière

Séance du Conseil d’agglomération du 30 septembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 septembre 2024 Ordre du jour...

DECRE_2024_079 – DPU – DIA TdM 24H027

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H027...

ARRAE_2024_042 Ouverture d’une enquête publique

Arrêté du Président portant ouvertured’une enquête publique unique relative aux projets de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 27 juin 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 27 juin 2024 : Ordre du jour de...

DECRE_2024_077 – Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestation d’entretien et maintenance des installations de détection, d’alarme...

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2024 : Ordre du...

DECRE_2024_075 – Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale

DECRE_2024_076 – Avenant marché ascenseurs et élévateurs

Décision du Président portant sur l’avenant n°3 au marché de prestation d’entretien et maintenance des ascenseurs et élévateurs

DECRE_2024_074 – Transport scolaire

Décision du Président portant sur les tarifs complémentaires du transport scolaire

DECRE_2024_078 – DPU – DIA TdM 24H024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H024...
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