Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 523 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2026_059 – Convention d’imprévision lot 02 du marché de fourniture de sacs translucides jaunes

Décision du Président portant sur une convention d’imprévision du lot 02 du marché de fourniture de sacs translucides jaunes...

DECRE_2026_060 – Aménagement de la future UPAD à Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du Président portant sur l’attribution du marché d’aménagement de la future UPAD (Unité pour Personnes Agées Désorientées) sur...

Séance du Bureau d’agglomération du 08 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 09 juillet 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 juillet 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 08 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 08 juin 2026 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 juin 2026 : Ordre du jour de...

DECRE_2026_045 – Avenant 1 au lot 4 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°04 Charpente métallique du marché de travaux de réhabilitation et...

DECRE_2026_046 – Avenant 1 au lot 5 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°05 Bardage et couverture métallique du marché de travaux de...

DECRE_2026_047 – Avenant 1 au lot 7 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°07 Métallerie du marché de travaux de réhabilitation et d’extension...

DECRE_2026_048 – Avenant 1 au lot 8 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°08 Menuiseries extérieures aluminium du marché de travaux de réhabilitation...

DECRE_2026_049 – Avenant 1 au lot 9 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°09 Menuiseries intérieures du marché de travaux de réhabilitation et...

DECRE_2026_050 – Avenant 1 au lot 11 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°11 Faux plafonds du marché de travaux de réhabilitation et...
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