Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H020...

Décision du Président portant attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2026.

Décision du Président portant refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 novembre 2025 : Ordre du...

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du...

Décision du Président attribuant le marché de missions de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation, la restructuration et l’extension de...

Décision du Président portant avenant n°1 aux 4 lots du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales...

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 26 juin 2025 : Ordre du jour de...

Décision du Président attribuant le marché de mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une brigade mobile de gendarmerie...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H017...

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H015...

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

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