Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 433 résultats

Thème(s)
De  
  à  
Type de document
Réinitialiser
Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECAE_2025_080 – Tarifs assainissement collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement collectif pour l’année 2026

DECAE_2025_081 – Tarifs assainissement non collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement non collectif pour l’année 2026

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 octobre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 octobre 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_077 – DPU – DIA TdM 25H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H021...

DECRE_2025_079 – Mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique de la résidence La Peupleraie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission de maitrise d’oeuvre pour la rénovation énergétique...

Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour...

DECRE_2025_072 – DPU – DIA TdM 25H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H018...

DECRE_2025_073 – DPU – DIA TdM 25H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H019...

DECRE_2025_074 – DPU – DIA TdM 25H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H020...

DECRE_2025_075 – Livres non scolaires 2026

Décision du Président portant attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2026.

DECRE_2025_076 – Refacturation de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Décision du Président portant refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie
Rechercher
Piscine
Transport scolaire
Affichage légal
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×