Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 412 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRAE_2025_037 Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification N°6 du Plan...

DECRE_2025_065 – DPU – DIA TdM 25H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H013...

DECRE_2025_067 – DPU – DIA TdM 25H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H016...

Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du...

DECRE_2025_064 – Tarifs bar 15 ans du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant sur les tarifs du bar du Théâtre de Thalie pour les 15 ans, les 20...

DECRE_2025_063 – Location locaux professionnels au sein des Pôles de santé

Décision du Président portant sur les tarifs des locations de locaux professionnels au sein des Pôles de Santé 

ARRRE_2025_033 Désignation du Jury pour le concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des personnalités indépendaantes avec une qualification professionnelle particulière en tant que memebres du jury...

DECRE_2025_062 – DPU – DIA TdM 25H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H014...

DECDA_2025_058 – Modification de la régie Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes et d’avances Office de Tourisme 

DECDA_2025_059 – Création de la régie de recettes Taxe de séjour

Décision du Président portant sur la création de la régie de recettes Taxe de séjour

DECCP_2025_060 – Tarifs de la saison culturelle 2025-2026

Décision du Président fixant les tarifs de la saison culturelle 2025-2026 du Théâtre de Thalie
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