Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu
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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2025_068 – DPU – DIA TdM 25H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H017...

DECRE_2025_069 – Maitrise d’oeuvre construction brigade mobile de gendarmerie et logements à La Bruffière

Décision du Président attribuant le marché de mission de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une brigade mobile de gendarmerie...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 octobre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 octobre 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_066 – DPU – DIA TdM 25H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H015...

ARRAE_2025_038 Ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification N°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal...

ARRRE_2025_036 Liste des candidats admis au concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des candidats admis à concourir et à présenter un projet pour le concours de...

ARRAE_2025_037 Modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification N°6 du Plan...

DECRE_2025_065 – DPU – DIA TdM 25H013

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H013...

DECRE_2025_067 – DPU – DIA TdM 25H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H016...

Séance du Conseil d’agglomération du 23 juin 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 23 juin 2025 Ordre du jour...

Séance du Bureau d’agglomération du 10 juillet 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 10 juillet 2025 : Ordre du...

DECRE_2025_064 – Tarifs bar 15 ans du Théâtre de Thalie

Décision du Président portant sur les tarifs du bar du Théâtre de Thalie pour les 15 ans, les 20...
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