Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 406 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRRE_2025_033 Désignation du Jury pour le concours de maitrise d’oeuvre – parking semi-enterré quartier Santé – Montaigu

Arrêté du Président portant désignation des personnalités indépendaantes avec une qualification professionnelle particulière en tant que memebres du jury...

DECRE_2025_062 – DPU – DIA TdM 25H014

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H014...

DECDA_2025_061 – Tarifs des parcours éducatifs 2025-2026

Décision du Président fixant les tarifs des parcours éducatifs 2025-2026

DECDA_2025_058 – Modification de la régie Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes et d’avances Office de Tourisme 

DECDA_2025_059 – Création de la régie de recettes Taxe de séjour

Décision du Président portant sur la création de la régie de recettes Taxe de séjour

DECCP_2025_060 – Tarifs de la saison culturelle 2025-2026

Décision du Président fixant les tarifs de la saison culturelle 2025-2026 du Théâtre de Thalie

DECRE_2025_056 – DPU – DIA TdM 25H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H011...

DECRE_2025_057 – DPU – DIA TdM 25H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H012...

DECPR_2025_053 – Tarifs Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale.

DECPR_2025_055 – Bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation de Santé de l’Ouest (IFSO)

Décision du Président portant sur la signature d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation...

DECPR_2025_054 – Tarifs de la pépinière de formation La Turbine

Décision du Président portant sur les tarifs de location des salles de formation en cas d’utilisation ponctuelle à la...

DECRE_2025_052 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale.
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