Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 443 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECAE_2025_080 – Tarifs assainissement collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement collectif pour l’année 2026

DECAE_2025_081 – Tarifs assainissement non collectif 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’assainissement non collectif pour l’année 2026

Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’agglomération du 29 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 septembre 2025 Ordre du jour...

DECRE_2025_072 – DPU – DIA TdM 25H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H018...

DECRE_2025_073 – DPU – DIA TdM 25H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H019...

DECRE_2025_074 – DPU – DIA TdM 25H020

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H020...

DECRE_2025_075 – Livres non scolaires 2026

Décision du Président portant attribution du marché de fournitures de livres non scolaires pour l’année 2026.

DECRE_2025_076 – Refacturation de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Décision du Président portant refacturation aux utilisateurs de consommables, prestations informatiques et téléphonie

Séance du Bureau d’agglomération du 18 septembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 18 septembre 2025 : Ordre du...

DECRE_2025_070 – Maitrise d’oeuvre réhabilitation, restructuration et extension de la résidence Le Repos en Espace Familles et Santé

Décision du Président attribuant le marché de missions de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation, la restructuration et l’extension de...

DECRE_2025_071 – Avenant n°1 au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP)

Décision du Président portant avenant n°1 aux 4 lots du marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales...
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