Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 523 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2026_051 – Avenant 1 au lot 12 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°12 Carrelage Faïence du marché de travaux de réhabilitation et...

DECRE_2026_052 – Avenant 1 au lot 14 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°14 Sols sportifs du marché de travaux de réhabilitation et...

DECRE_2026_053 – Avenant 1 au lot 15 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°15 Ascenseur du marché de travaux de réhabilitation et d’extension...

DECRE_2026_054 – Avenant 1 au lot 18 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°18 Plomberie, Chauffage, Ventilation du marché de travaux de réhabilitation...

DECRE_2026_044 – DPU – DIA TdM 26H016

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H016...

DECRE_2026_039 – Acquisition de logiciels

Décision du Président portant sur l’acquisition de logiciels “Population : état-civil, recensement, listes électorales”

DECRE_2026_040 – Avenant travaux Pôle Ernest Pivin

Décision du Président portant avenant n°1 au lot n°17, électricité, du marché de travaux de réhabilitation et d’extension du...

DECRE_2026_041 – DPU – DIA TdM 26H015

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H015...

DECRE_2026_042 Régie Animation Jeunesse

Décision du Président portant modification de la régie Animation Jeunesse 

DECRE_2026_043 Prestations de mise à disposition et d’animation ECL’OR

Décision du Président portant attribution des prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante ECL’OR

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 mars 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 mars 2026 : Ordre du jour de...

Séance du Bureau d’agglomération du 30 avril 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 30 avril 2026 Ordre du jour...
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