Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 413 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECDA_2025_058 – Modification de la régie Office de Tourisme

Décision du Président portant sur la modification de la régie de recettes et d’avances Office de Tourisme 

DECDA_2025_059 – Création de la régie de recettes Taxe de séjour

Décision du Président portant sur la création de la régie de recettes Taxe de séjour

DECRE_2025_056 – DPU – DIA TdM 25H011

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H011...

DECRE_2025_057 – DPU – DIA TdM 25H012

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H012...

DECPR_2025_053 – Tarifs Fourrière animale

Décision du Président portant sur les tarifs du service intercommunal de fourrière animale.

DECPR_2025_055 – Bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation de Santé de l’Ouest (IFSO)

Décision du Président portant sur la signature d’un bail dérogatoire pour la location de locaux à l’Institut de Formation...

DECPR_2025_054 – Tarifs de la pépinière de formation La Turbine

Décision du Président portant sur les tarifs de location des salles de formation en cas d’utilisation ponctuelle à la...

DECRE_2025_052 – Ligne de trésorerie

Décision du Président portant souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale.

DECRE_2025_051 – DPU – DIA TdM 25H010

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H010...

DECRE_2025_050 – Prestations de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

Décision du Président portant sur la prestation de transports par autocars des scolaires vers les équipements sportifs

DECRE_2025_049 – Achat de 4 véhicules

Décision du Président portant sur l’acquisition de 4 véhicules

DECRE_2025_048 – Avenant au marché d’étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur d’assainissement

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de réaliation d’un étude diagnostique et élaboration d’un schéma directeur...
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