Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 470 résultats

Thème(s)
De  
  à  
Type de document
Réinitialiser
Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2026_013 – Avenant au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°3 du marché de travaux d’assainissement eaux...

Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 février 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_007 – Itinéraire cyclable Saint-Sulpice-le-Verdon à Mormaison

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au travaux d’aménagement de l’itinéraire cyclable entre les communes...

ARRAE_2026_006 – Déversement des eaux usées de Strapharm

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement STRAPHARM dans le système...

ARRAE_2026_007 – Déversement des eaux usées de VMI

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement VMI dans le système...

Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 janvier 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 janvier 2026 : Ordre du jour de...

DECRE_2026_006 – DPU – DIA TdM 26H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H001...

DECDA_2026_003 – Tarifs 2026 de l’Office de Tourisme

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’Office de Tourisme pour l’année 2026

DECDA_2026_004 – Tarifs complémentaires Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs complémentaires “Bien-être” et “Animation” de la Piscine de la...

DECCS_2026_005 – Formation Premiers Secours Citoyens

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant laparticipation aux formations Premiers Secours Citoyens 

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 décembre 2025 : Ordre du jour de...
Rechercher
Piscine
Transport scolaire
Affichage légal
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×