Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu
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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRAE_2026_092 – Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant sur la prescription de la modification n°8 du PLUI de l’ancienne Communauté de Communes du...

ARRAE_2026_091 – Ouverture d’une enquête publique – Projets de modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière et n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant sur l’ouverture publique unique relative aux projets de modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...

ARRAE_2026_088 – Modification n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°5 du PLUi...

ARRAE_2026_089 – Modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant sur la non-réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la modification n°7 du PLUi...

DECRE_2026_064 – DPU – DIA TdM 26H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H018...

DECRE_2026_058 – DPU – DIA TdM 26H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H017...

DECAE_2026_062 Régie La Valorétrie

Décision du Président portant modification de la régie de recettes La Valorétrie

DECRE_2026_061 – Développement des réseaux numériques – fibre privée

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de développement des réseaux numériques – fibre privée de Terres de...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 24 juin 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 24 juin 2026 : Ordre du jour de...

DECRE_2026_063 – Avenant 2 au lot “Bardage et couverture métallique” – Réhabilitation et extension du Pôle Sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au lot n°05 “Bardage et couverture métallique” du marché relatif aux Travaux...

DECRE_2026_055 – Avenant 1 au lot 13 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au lot n°13 Peinture du marché de travaux de réhabilitation et d’extension...

DECRE_2026_056 – Résiliation du lot 06 du marché du Pôle sportif Ernest Pivin

Décision du Président portant sur la résiliation du lot n°06 Couverture Etanchéité du marché de travaux de réhabilitation et...
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