Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 547 résultats

Thème(s)
De  
  à  
Type de document
Réinitialiser
Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRAE_2024_020 Transfert de compétence police de la publicité extérieure

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant renonciation au transfert de la compétence de police de la publicité...

DECRE_2023_090 – DPU – DIA 085 TdM 23H030

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H030...

ARRAE_2024_016 Déversement Brioches Fonteneau

Arrêté du Président de Terres de Montaigu autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement Brioches...

DECRE_2023_091 – DPU – DIA 085 TdM 23H031

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H031...

DECAE_2023_080 Tarifs complémentaires Transport scolaire

Décision du Président portant sur l’ajout de tarifs à la grille tarifaire des transports scolaires

DECRE_2023_088 – DPU – DIA 085 TdM 23H028

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H028...

DECRE_2023_089 – DPU – DIA 085 TdM 23H029

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H029...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 15 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 15 novembre 2023 : Ordre du jour de...

DECRE_2023_086 Travaux d’assainissement et aménagement de voirie

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de travaux d’assainissement et d’aménagement de voirie Rue des Ajoncs et...

DECRE_2023_087 Avenant aménagement boulevard urbain et voie de desserte

Décision du Président portant sur l’avenant au marché de travaux d’aménagement du boulevard urbain et de la voie de...

Séance du Bureau d’agglomération du 26 octobre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 26 octobre 2023 : Ordre du...

DECRE_2023_085 Solution logicielle RH

Décision du Président portant sur l’attribution du marché d’acquisition et de mise en place d’une solution logicielle de gestion...
Rechercher
Piscine de la Bretonnière
Journées du patrimoine
Affichage légal
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×