Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu
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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2023_016 – Renouvellement de la Carte Achat Public

Décision du Président portant sur le renouvellement de la Carte Achat Public avec la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de...

DECRE_2023_017 – Sous-traitance à l’entreprise IKS Etanchéité pour la construction d’un parking à étages

Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise IKS Etanchéité pour les travaux de construction d’un parking...

DECRE_2023_018 – Sous-traitance à l’entreprise Placéo Loire Océan pour la construction d’un parking à étages

Décision du Président portant sur la sous-traitance accordée à l’entreprise Placéo Loire Océan pour les travaux de construction d’un...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 8 décembre 2022

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 8 décembre 2022 : Ordre du jour...

DECRE_2023_011 – Travaux de construction Parking à étages de la gare de Montaigu-Vendée

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés d’assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses applicables...

ARRAE_2023_006 PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de modification n°2...

DECRE_2023_009 – DPU – DIA 085 TdM 23H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H003...

DECRE_2023_010 – DPU – DIA 085 TdM 23H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H004...

ARRAE_2023_005 – PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président de Terres de Montaigu portant sur la mise à jour n°5 du PLUi de l’ancienne Communauté...

DECCS_2023_004 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président portant tarification des activités jeunesse proposées par le service Animation Jeunesse de Terres de Montaigu pour...

DECRE_2023_005 – DPU – DIA 085 TdM 23H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H001...

DECRE_2023_006 – DPU – DIA 085 TdM 23H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H002...
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