Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 547 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

ARRAE_2023_076 – Déversement MéO Cugand

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’établissement MéO dans le système...

Séance du Conseil d’agglomération du 13 novembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 13 Novembre 2023 : Ordre du jour...

DECRE_2023_084 – DPU – DIA 085 TdM 23H027

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H027...

DECRE_2023_082 Etude de jalonnement cycblable et signalétique

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de réalisation d’une étude de jalonnement cyclable et signalétique sur le...

DECRE_2023_083 – DPU – DIA 085 TdM 23H026

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H026...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 20 septembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 20 septembre 2023 : Ordre du jour de...

Séance du Conseil d’agglomération du 25 septembre 2023

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 25 septembre 2023 : Ordre du jour...

DECAE_2023_081 Fourniture conteneurs ordures ménagères et déchets

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et...

Séance du Bureau d’agglomération du 14 septembre 2023

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 14 septembre 2023 : Ordre du jour...

DECRE_2023_076 – DPU – DIA 085 TdM 23H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H021...

DECRE_2023_077 – DPU – DIA 085 TdM 23H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H022...

DECRE_2023_078 – DPU – DIA 085 TdM 23H024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H024...
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