Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 386 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2025_022 – Avenant marché extincteurs

Décision du Président portant sur l’avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des extincteurs et RIA des...

DECRE_2025_020 – DPU – DIA TdM 25H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H003...

DECRE_2025_021 – DPU – DIA TdM 25H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H004...

DECRE_2025_017 – Redevance de controle d’assainissement collectif

Décision du Président fixant les tarifs de la redevance de controle d’assainissement collectif

DECRE_2025_018 – Tarifs 2025-2026 du Conservatoire Intercommunal de Musique

Décision du Président fixant les tarifs 2025-2026 pour le conservatoire intercommunal de musique

DECRE_2025_019 – Tarifs jeunesse été 2025

Décision du Président fixant les tarifs 2025 pour l’été pour le service jeunesse

Séance du Bureau d’agglomération du 6 février 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 6 février 2025 : Ordre du...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 23 janvier 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 23 janvier 2025 : Ordre du jour de...

DECRE_2025_015 – Piscine de la Bretonnière – Tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires

Décision du Président fixant les tarifs supplémentaires pour les groupes non scolaires à la Piscine de la Bretonnière

DECRE_2025_016 – Gestes qui sauvent

Décision du Président fixant les modalités d’iscription aux initiations aux gestes de premiers secours pour les plus de 60...

Séance du Conseil d’agglomération du 3 mars 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 3 mars 2025 Ordre du jour...

DECRE_2025_012 – Inspection de réception des réseaux neufs d’eaux usées et d’eaux pluviales

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations d’inspections de réception des réseaux neufs d’eaux usées et...
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