Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu
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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECDA_2026_004 – Tarifs complémentaires Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs complémentaires “Bien-être” et “Animation” de la Piscine de la...

DECCS_2026_005 – Formation Premiers Secours Citoyens

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant laparticipation aux formations Premiers Secours Citoyens 

DECRE_2026_006 – DPU – DIA TdM 26H001

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H001...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 04 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 04 décembre 2025 : Ordre du jour de...

Séance du Bureau d’agglomération du 11 décembre 2025

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 11 décembre 2025 : Ordre du...

DECRE_2026_002 – Maitrise d’oeuvre – Station de traitement des Abraies à L’Herbergement

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant le marché de maitrise d’oeuvre pour la construction d’un bassin tampon...

DECDA_2026_001 – Tarifs 2026 de la Maison de la Rivière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de la Maison de la Rivière pour l’année 2026

DECRE_2025_087 – DPU – DIA TdM 25H023

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 25H0232...

DECRE_2025_088 – Assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement de l’infrastructure du système d’information

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution du marché relatif à l’assistance à maitrise d’ouvrage pour le...

DECRE_2025_086 – Photographies

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les conditions d’utilisation des photographies appartenant à Terres de Montaigu pour...

DECRE_2025_089 – Evènement Orange “Alternatives à VmWare” du 10 mars 2026

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de location des salles de l’Hôtel d’agglomération situé à...

DECAE_2025_084 – Transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité

Décision du Président de Terres de Montaigu attribuant les prestations de transports ponctuels par autocars ou minibus grande capacité...
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