Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 521 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

DECRE_2026_010 – DPU – DIA TdM 26H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H003...

DECRE_2026_011 – DPU – DIA TdM 26H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H004...

DECAE_2026_022 – Tarifs des cours académie Saint-Sauveur

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification des cours académie du Site Saint-Sauveur

DECRE_2026_013 – Avenant au marché de travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au lot n°3 du marché de travaux d’assainissement eaux...

DECCS_2026_014 – Tarifs du Conservatoire 2026/2027

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du Conservatoire pour l’année scolaire 2026/2027

ARRAE_2026_006 – Déversement des eaux usées de Strapharm

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement STRAPHARM dans le système...

ARRAE_2026_007 – Déversement des eaux usées de VMI

Arrêté du Président portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l’Etablissement VMI dans le système...

DECRE_2026_007 – Itinéraire cyclable Saint-Sulpice-le-Verdon à Mormaison

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au travaux d’aménagement de l’itinéraire cyclable entre les communes...

Séance du Conseil d’agglomération du 24 novembre 2025

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 24 novembre 2025 Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 janvier 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 janvier 2026 : Ordre du jour de...

DECDA_2026_003 – Tarifs 2026 de l’Office de Tourisme

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs de l’Office de Tourisme pour l’année 2026

DECDA_2026_004 – Tarifs complémentaires Piscine de la Bretonnière

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs complémentaires “Bien-être” et “Animation” de la Piscine de la...
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