Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu

DECCP_2026_027 – Tarifs bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification du bar du Théâtre de Thalie lors du Printemps du...

ARRRE_2026_011 à ARRRE_2026_022 – Délégations aux Vice-présidents

Arrêtés du Président portant délégations de fonctions et de signature aux 12 Vice-présidents

Séance du Conseil d’agglomération du 09 février 2026

Documents relatifs à la séance du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu du 09 février 2026 Ordre du jour...

DECCS_2026_026 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification complémentaires pour les projets et actions d’autofinancement portés par l’animation...

DECDA_2026_025 – Spectacle Printemps du Livre de Montaigu

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification des spectacles organisés par l’Office de Tourisme dans le cadre...

ARRAE_2026_008 Prescription de la modification n°7 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°7 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_009 Prescription de la modification n°8 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°8 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de...

ARRAE_2026_010 Mise à jour n°9 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Arrêté du Président portant mise à jour n°9 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes...

DECRE_2026_023 – DPU – DIA TdM 26H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H009...

DECRE_2026_024 – Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement des prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le renouvellement...

Séance du Bureau d’agglomération du 29 janvier 2026

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 29 janvier 2026 Ordre du jour...

DECRE_2026_021 – DPU – DIA TdM 26H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 26H008...

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