Délibération des instances de la communauté d'agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu - Terres de Montaigu

Délibération des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu 388 résultats

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Consultez les procès verbaux et  comptes-rendus des délibérations des instances de la communauté d’agglomération et du CIAS de Terres de Montaigu.

Séance du Bureau d’agglomération du 28 novembre 2024

Documents relatifs à la séance du Bureau d’agglomération de Terres de Montaigu du 28 novembre 2024: Ordre du jour...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 5 décembre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 5 décembre 2024 : Ordre du jour de...

DECCS_2025_002 – Modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

Décision du Président portant sur la modification de la sous-régie d’avances Animation Jeunesse Cugand

DECCS_2025_003 – Tarifs Animation jeunesse

Décision du Président portant sur la tarification de l’Animation Jeunesse

ARRAE_2025_006 – Mise à jour n°6 du PLUI CCTM

Arrêté du Président portant mise à jour n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes...

DECCS_2025_001 – Modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

Décision du Président portant sur la modification de la régie d’avances Animation Jeunesse

DECRE_2024_096 – DPU – DIA TdM 24H035

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H035...

DECRE_2024_097 – DPU – DIA TdM 24H036

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H036...

DECRE_2024_095 – Avenant au marché de fournitures de conteneurs

Décision du Président portant sur la passation d’un avenant n°1 au marché de fournitures de conteneurs pour la collecte...

ARRAE_2024_046 – Modification 6 du PLUI CCTM

Arrêté du Président portant prescription de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de...

Séance du Conseil d’administration du CIAS du 29 octobre 2024

Documents relatifs à la séance du Conseil d’administration du CIAS Montaigu-Rocheservière du 29 octobre 2024 : Ordre du jour de...

DECRE_2024_094 – Conseil de développement

Décision du Président désignant le président et les membres du Conseil de développement de Terres de Montaigu
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