Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_064 – Prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation innovante “ECL’OR”

Décision du Président portant sur l’attribution du marché de prestations de mise à disposition et d’animation d’une méthode d’orientation...

Ressource documentaire

DECRE_2023_063 Mise en place d’un emprunt

Décision du Président portant mise en place d’un emprunt sur le budget principal pour le financement de la construction...

Ressource documentaire

DECRE_2023_062 Exécution de services de transports

Décision du Président portant attribution du marché d’exécution de services de transports

Ressource documentaire

DECRE_2023_061- DPU – DIA 085 TdM 23H019

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H019...

Ressource documentaire

DECRE_2023_060- DPU – DIA 085 TdM 23H018

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H018...

Ressource documentaire

DECRE_2023_059- DPU – DIA 085 TdM 23H017

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H017...

Ressource documentaire

DECDA_2023_058 Spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant le tarif du spectacle de rentrée du Théâtre de Thalie, à...

Ressource documentaire

DECDA_2023_057 Tarifs complémentaires Office de Tourisme

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des visites guidées à l’Office de Tourisme pour la...

Ressource documentaire

DECCS_2023_056 Tarifs Aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs appliqués à compter du 17 juillet 2023 sur l’aire...

Ressource documentaire

DECCS_2023_055 Avance de trésorerie

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur le consentement d’une avance remboursable de 200 000 € au...