Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECCS_2024_033 – Tarifs Animation jeunesse – Eté 2024

Décision du Président fixant les tarifs Eté 2024 de l’animation jeunesse

Ressource documentaire

DECAE_2024_032 Tarifs Transport scolaire 2024-2025

Décision du Président fixant les tarifs du service transport scolaire pour l’année scolaire 2024-2025.

Ressource documentaire

DECRE_2024_031 – DPU – DIA TdM 24H009

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H009...

Ressource documentaire

DECCS_2024_030 Tarifs 2024-2025 Conservatoire de musique

Décision du Président de Terres de Montaigu portant tarification 2024/2025 du Conservatoire Intercommunal de Musique

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DECRE_2024_029 Avenant travaux d’assaissement et aménagement voirie La Bruffière

Décision du Président de Terres de Montaigu portant attribution de l’avenant n°1 aux travaux d’assainissement eaux usées et eaux...

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DECCS_2024_028 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des gens du voyage

Décision du Président de Terres de Montaigu portant fermeture du vendredi 2 août 17h au lundi 26 août 9h...

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DECCP_2024_027 – Tarifs au Bar du Théâtre de Thalie

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs du bar du Théâtre de Thalie qui seront appliqués...

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DECAE_2024_026 – Mise à disposition de vélos à assistance électrique

Décision du Président portant sur la mise à disposition de vélos à assistance électrique pour les entreprises de son...

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DECRE_2024_025 – DPU – DIA TdM 24H008

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H008...

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DECRE_2024_024 – DPU – DIA 085 TdM 24H007

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 24H007...