Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECAE_2023_080 Tarifs complémentaires Transport scolaire

Décision du Président portant sur l’ajout de tarifs à la grille tarifaire des transports scolaires

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DECRE_2023_079 – DPU – DIA 085 TdM 23H025

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H025...

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DECRE_2023_078 – DPU – DIA 085 TdM 23H024

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H024...

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DECRE_2023_077 – DPU – DIA 085 TdM 23H022

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H022...

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DECRE_2023_076 – DPU – DIA 085 TdM 23H021

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H021...

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DECRE_2023_075 Avenant marché travaux rue de la gare

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement...

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DECRE_2023_074 Projets et actions d’autofinancement

Décision du Président de Terres de Montaigu fixant les tarifs des projets et actions d’autofinancement des jeunes du service...

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DECRE_2023_073 Avenant marché contrôles techniques

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques

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DECRE_2023_072 Avenant marché ascenseur

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°2 au marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs...

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DECRE_2023_071 Avenant marché détection, alarme incendie et exutoire de fumée

Décision du Président de Terres de Montaigu portant avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et maintenance des installations...