Type de ressource : Décision du président

Ressource documentaire

DECRE_2023_015 – Avenant entretien et nettoyage locaux et vitreries

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de nettoyage de locaux et vitreries...

Ressource documentaire

DECRE_2023_014 – Avenant entretien et maintenance du chauffage, eau chaude et ventilation

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations d’entretien et de maintenance des installations de chauffage,...

Ressource documentaire

DECRE_2023_013 – Avenant contrôle techniques périodiques des installations et équipements

Décision du Président portant sur l’avenant n°1 au marché de prestations de contrôles techniques périodiques des installations et équipements...

Ressource documentaire

DECRE_2023_012 – DPU – DIA 085 TdM 23H005

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H005...

Ressource documentaire

DECRE_2023_011 – Travaux de construction Parking à étages de la gare de Montaigu-Vendée

Décision du Président de Terres de Montaigu portant sur l’attribution des marchés d’assurances Dommages Ouvrage et garanties diverses applicables...

Ressource documentaire

DECRE_2023_010 – DPU – DIA 085 TdM 23H004

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H004...

Ressource documentaire

DECRE_2023_009 – DPU – DIA 085 TdM 23H003

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H003...

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DECDA_2023_008 – Maison de la rivière – Tarifs 2023

Décision du Président portant tarification des prestations de la Maison de la Rivière pour l’année 2023

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DECDA_2023_007 – Office de tourisme – Tarifs 2023

Décision du Président portant tarification des produits vendus à l’office de tourisme de Montaigu pour l’année 2023

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DECRE_2023_006 – DPU – DIA 085 TdM 23H002

Décision du Président portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA 085 TdM 23H002...